Renouvellement du mandat de Président de  M Paul Cherry pour 2 ans.

Renouvellement des mandats de MM Patrice Marteau et Charles Macek, en leur qualité de Vice-présidents pour des durées respectives de 1 et 3 ans.

Jacques Ledouit est également renouvellé en sa qualité de représentant de la Fédération Européenne des Assurances (CEA)

Liste des membres du Conseil

Normes et projets

• IFRS 9 : Report de la date obligatoire d'application des premières phases publiées d'IFRS 9, au 1er janvier 2015 (2013 prévu initialement).

Le Board a également annoncé qu'il autorisait une réouverture limitée de ces phases, pour notamment travailler sur la cohérence avec le projet Assurance et un rapprochement avec les dispositions USGAAP.

On s'attend notamment à de nouvelles discussions sur la bifurcation des actifs hybrides et la possibilité de comptabiliser les variations de valeur d'instruments de dette en OCI.

• IFRS 10 : Publication d'un exposé sondage pour clarifier les dispositions transitoires et modifier les informations requises lors de la première application.

     Deadline : 21 mars 2012

• Mise à jour du programme de travail : lien

     Dépréciation des actifs financiers : nouvel ED prévu sur T2 2012

     Macro couverture : ED prévu sur T3 2012

     Couverture modèle général : Finalisation prévue sur T2 2012

    Location : Nouvel ED attendu sur T2, plus de date indiquée pour la finalisation du projet (idem pour le    projet Revenu)

 Organisation / Nominations

• Trustees : Michel Prada nommé Président du Board des Trustees

• IASB : Elke König quitte son poste de membre de l'IASB, son remplacement est en cours

Publications / appels à commentaires

• Publication de la synthèse des Outreach sur l'agenda IASB : lien

• Publication d'un DP sur la comptabilisation des Impôts différés : lien

     Deadline : 29 juin 2012

• Demande de report auprès de l'IASB des dates d'application des normes IFRS 11 et IFRS 10

• Demande de report de l'échéance pour les commentaires à apporter sur le second ED "Revenue"

• Mise à jour du calendrier des adoptions : lien

Organisation / Nominations

• Composition du nouveau TEG en vigueur pour avril 2012 :

Joanna Frykowska from Ernst & Young Poland and Serge Pattyn from Emerio in Belgium are appointed as new members of EFRAG TEG. Mike Ashley has been reappointed as the EFRAG TEG Vice-Chairman. The existing EFRAG TEG members who were available for reappointment – Nicklas Grip, Nicolas de Paillerets, Hans Schoen, and Andrea Toselli – have been reappointed.

L'IASB publie les études d'effets des normes IFRS 10, IFRS 12 et IFRS 11

Publication d'une nouvelle liste de décisions d'application des normes IFRS

On y trouve notamment des conclusions concernant l'application des normes :

- IFRS 5 : tant au niveau du classement en "held for sale" que des valeurs retenues

- IFRS 8 : critères de regroupements de segments opérationnels

- IAS 1 : Composition du résultat opérationnel